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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 342
Versions de la disposition

Texte complet
342. Sous réserve de l’article 250, nul ne peut se trouver à l’intérieur d’un transporteur, sur un transporteur ou entretenir, réparer ou modifier un transporteur dans un puits ou son chevalement, à moins que le tambour ou la poulie d’adhérence de la machine d’extraction soit retenu par au moins 2 moyens de freinage séparés ou que le transporteur ne soit soutenu par des moyens indépendants du câble d’extraction.
D. 213-93, a. 342.
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